Accueil | Mentions légales
Mentions légales
Adresses du Site
Éditeur du site
CCAS Saint Pierre
Siège social : 24, rue de Paris – BP4213 – 97500 ST PIERRE
Responsable de la publication
CCAS Saint Pierre
Hébergement
Site hébergé par AXN Informatique
Réalisation
Site conçu et réalisé par AXN Informatique
Droits de reproduction
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu (structure générale, textes, sons, logos, images animées ou non), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse du CCAS de Saint Pierre est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la Propriété Intellectuelle.
Liens et renvois
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’informations sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Le CCAS de Saint Pierre décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d’autres sources d’information en général, et auxquelles renvoie ce site.
Traitement des données personnelles
Toutes les informations recueillies dans les formulaires disponibles sur ce site web sont destinées à notre établissement. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au service communication en utilisant le formulaire en ligne ou par courrier.
Contact
Pour contacter le CCAS de Saint Pierre, merci d’utiliser le formulaire en ligne.